Reconnaissance des organismes

La reconnaissance est le processus administratif par lequel la Ville de Saguenay attribue, à un organisme qui en fait la demande, le statut d’organisme reconnu sur le territoire de la ville. L’obtention de ce statut constitue un prérequis pour accéder à un soutien de la part de la Ville. La Ville considère les organismes reconnus comme des partenaires, ce qui les rend éligibles à recevoir du soutien pour les aider à réaliser leur mandat. Toutefois, la reconnaissance d’un organisme par la Ville ne constitue pas, pour cette dernière, une obligation de lui offrir une forme de soutien en particulier.

À qui s'adresse la reconnaissance?

La Ville de Saguenay, par le biais de la Politique de reconnaissance des organismes, souhaite reconnaître le travail réalisé par les organismes à but non lucratif (OBNL) dûment enregistrés auprès du Registraire des entreprises du Québec. De plus, pour être reconnu, l’organisme doit exercer sa mission dans les sphères d’activités suivantes :

  • Arts et culture;
  • Sport;
  • Plein air;
  • Loisir;
  • Action communautaire;
  • Organisation d’événements.

Pour les définitions de chaque sphère d’activité, consultez la Politique de reconnaissance des organismes. Enfin, pour chaque sphère d’activité, l’organisme devra satisfaire un certain nombre de critères spécifiques présentés dans cette même politique.

Faire une demande de reconnaissance

Pour obtenir le statut d’organisme reconnu par la Ville de Saguenay, les organismes intéressés sont d’abord invités à prendre connaissance de la Politique de reconnaissance des organismes, adoptée par le conseil municipal de Saguenay le 4 juin 2018 et modifiée le 7 mars 2022. L’organisme devra ensuite compléter son dossier en ligne. Pour accéder à ce dernier et vous identifier, vous devez disposer d’une adresse Gmail. Pour des informations sur la procédure de création d’une adresse Gmail, veuillez cliquer ici.

Maintien de votre statut d'organisme reconnu

Chaque année, tous les organismes reconnus devront faire la mise à jour de leur dossier par le biais de la section dossier de l'organisme. Ils devront fournir :

  • la composition de leur conseil d'administration;
  • le procès-verbal de leur assemblée générale annuelle;
  • leur rapport d'activités annuelles. 

Les organisme reconnus avec conditions devront respecter l'ensemble de ces obligations en plus de rencontrer les conditions spécifiques émises dans leur lettre de reconnaissance.

Questions & Informations supplémentaires

Pour en savoir davantage concernant les processus de reconnaissance et de soutien financier, consultez le document de foire aux questions spécifiques à chacun d'eux, qui recense les questions les plus fréquentes et y apporte les réponses appropriées.