AVIS GÉNÉRAUX
Avis public pour le 3e exercice financier en 2024 du rôle d'évaluation
Avis public - Article 72 Loi sur les compétences municipales
Avis publics
Avis public | Règlements généraux
Avis publics | Règlements d'emprunt
Modification règlement d'urbanisme
Ville de Saguenay
- Règlement numéro VS-RU-2024-56 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-283), Règlement numéro VS-RU-2024-57 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 62080, secteur du boulevard Saint-François à l'est du boulevard René-Lévesque à Jonquière) (ARS-1645), Règlement numéro VS-RU-2024-58 ayant pour objet de modifier le règlement portant sur les plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) numéro VS-R-2012-8 de la Ville de Saguenay pour apporter une correction à une exigence réglementaire (ARS-1620), Règlement numéro VS-RU-2024-59 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour apporter des corrections à certaines exigences réglementaires (ARS-1653) - Avis 30 jours
- Règlement numéro VS-RU-2024-45 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-282) - Avis vigueur
- Règlement numéro VS-RU-2024-46 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-281) | Règlement numéro VS-RU-2024-47 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 5162, secteur de la route Maltais, Shipshaw) (ARS-1640) - Avis vigueur
- Règlement numéro VS-RU-2024-48 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour apporter des corrections d'application des exigences réglementaires - Cases de stationnements (ARS-1655) | Règlement numéro VS-RU-2024-49 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour intégrer les lieux de retour de contenants consignés (ARS-1642) | Règlement ayant pour objet de modifier le règlement portant sur les usages conditionnels numéro VS-RU-2012-77 de la Ville de Saguenay pour intégrer les lieux de retour de contenants consignés (ARS-1643) - Avis vigueur
- Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour apporter des corrections à certaines exigences réglementaires (ARS-1669) - 6 août 2024
- Projet de règlement ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-284), Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 65580, secteur de la rue de la Fonderie à Chicoutimi) (ARS-1656) - 6 août 2024
- Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement numéro VS-RU-2023-47 adoptant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Saguenay (17104-01-022) - 12 août 2024
Jonquière
Chicoutimi
- Règlement numéro VS-RU-2024-64 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 36730, secteur du boulevard Renaud, entre le boulevard du Saguenay Est et la rue des Frênes, Chicoutimi) (ARS-1647) | Règlement numéro VS-RU-2024-65 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 28360, secteur de la rue Roussel, entre les rues Potvin et Sabrina, Chicoutimi) (ARS-1646) | Règlement numéro VS-RU-2024-66 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 65660, secteur du boulevard Saint-Paul, entre le boulevard du Royaume Ouest et l'autoroute 70, Chicoutimi) (ARS-1650) - 16 juillet 2024 | Règlement numéro VS-RU-2024-67 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 86181, secteur du sud de la rue du Boulevard, Laterrière) (ARS-1658) - Avis 30 jours
- Règlement numéro VS-RU-2024-53 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 30880, secteur du chemin de la Réserve et du boulevard du Royaume, Chicoutimi) (ARS-1639) | Règlement numéro VS-RU-2024-54 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 71324, secteur des rues des Investisseurs et des Affaires, Chicoutimi) (ARS-1637) - Avis vigueur
La Baie
- Règlement numéro VS-RU-2024-55 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 41380, secteur situé au Nord de la rue d'Alès, La Baie (ARS-1651) - Avis 30 jours
- Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 66620, secteur de la 6e rue, entre l'avenue du Port et la 7e avenue) (ARS-1652) - 27 août 2024
- Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 40380, secteur de la rue Cimon, à proximité de la rue de la fabrique) (ARS-1657) - 27 août 2024
- Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 41110, secteur du chemin Saint-Anicet, à proximité de la rue des Étourneaux) (ARS-1667) - 27 août 2024
PPCMOI
Jonquière
Chicoutimi
Dérogations mineures
Jonquière
Chicoutimi
La Baie
Usage conditionnel
Jonquière
Chicoutimi
La Baie