Avis publics

Assemblée publique de consultation

28 MAI 2025, 15H30  (Salle de conférence #1 au 216, rue Racine Est à Chicoutimi)

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement numéro VS-RU-2023-47 adoptant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Saguenay (17104-01-024)
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement numéro VS-RU-2023-47 adoptant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Saguenay (17104-01-025)

28 MAI 2025, 16H00  (Salle de conférence #1 au 216, rue Racine Est à Chicoutimi)

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-295) | Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 42822, secteur près de l'intersection de la route du Petit-Par cet du chemin Juste-Aza-Simard, arrondissement de la Baie (ARS-1713) (ARS-1713)
• PL-31 - 3645, boulevard du Royaume, Jonquière (AM-1697)
• PL-31 - Futur lot 2 412 072 du cadastre du Québec, rue Montfort, voisin du 3645, boulevard du Royaume, Jonquière (AM-1698)

AVIS GÉNÉRAUX

Horaire des séances ordinaires du conseil municipal et des conseils d'arrondissement de Jonquière, Chicoutimi et La Baie pour 2025

Avis de correction - Modification du lieu de la séance ordinaire de juin 2025 du conseil municipal

Avis public - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2025-2026-2027

Avis public - Vente de gré à gré - 8 mai 2025

Avis public | Règlements généraux

• Règlement numéro VS-R-2025-26 ayant pour objet de fixer les tarifs d'électricité chargé aux usagers du service de l'électricité de la Ville de Saguenay et d'abroger les règlement VS-R-2024-28 - Avis vigueur

Avis publics | Registre de consultation

Registre de consultation du 26 au 30 mai 2025:

• Règlement numéro VS-R-2025-33 ayant pour objet de décréter des honoraires professionnels pour la fourniture d'eau pour la Zone portuaire de Saguenay et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 1 000 000 $ 
• Règlement numéro VS-R-2025-34 ayant pour objet de décréter des travaux de mise aux normes d'équipements d'aqueduc pour le secteur nord de Chicoutimi et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 400 000 $
• Règlement numéro VS-R-2025-35 ayant pour objet de décréter des honoraires professionnels pour la réfection du Pavillon St-Jacques et la construction de la piscine au parc central d'Arvida et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 8 000 000 $

Modification règlement d'urbanisme

 Ville de Saguenay

• Règlement numéro VS-RU-2025-31 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-293) | Règlement numéro VS-RU-2025-32 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zones 18700, 61610 et 83720, secteur au sud de la rue des Mouettes à Jonquière) (ARS-1714) - Avis 30 jours
• Règlement numéro VS-RU-2025-24 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-290) | Règlement numéro VS-RU-2025-25 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zones 26950 et 85070 au secteur de la rue de Verdun à Chicoutimi) (ARS-1696) - Avis vigueur

Jonquière

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (Zone 1084, secteur du chemin Fillion, Shipshaw) (ARS-1707) - 10 juin 2025
• Règlement numéro VS-RU-2025-29 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zones 16720 et 61040, secteur de la rue Saint-Augustin et du boulevard Harvey, Jonquière) (ARS-1701) - Avis 30 jours
• Règlement numéro VS-RU-2025-36 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zones 10360 et 10400, secteur de la route Coulombe et de la rue du Lac-Miroir) (ARS-1705) - Avis 30 jours
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 61610, secteur sud de la rue des Mouettes, Jonquière) (ARS-1722) - 10 juin 2025

Chicoutimi

• Règlement numéro VS-RU-2025-30 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 65940, au coin de la rue Notre-Dame et de la rue du Boulevard, Laterrière) (ARS-1706) - Avis 30 jours
• Règlement numéro VS-RU-2025-28 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 32800, secteur de la rue Jolliet, entre les rues Henri-Bourassa et des Oblats Ouest, Chicoutimi) (ARS-1703) - Avis vigueur

La Baie

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (Zone 40450 - secteur au sud de la rue Aimé-Gravel, à proximité de la rue des Érables) (ARS-1704) - 27 mai 2025
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 66670, secteur au nord de la 5e avenue et à proximité de la 1re rue, arrondissement de La Baie) (ARS-1711) - 27 mai 2025

PPCMOI

Jonquière

• PPC-266 - 2116, rue saint-Hubert, Jonquière - 10 juin 2025
• PPC-267 - Lot 2 291 940 du cadastre du Québec, voisin du 2165, rue Saint-Régis, Jonquière - 10 juin 2025
• PPC-235 - 4001, route Harvey, Shipshaw - 10 juin 2025
• PPC-268 - 3360, boulevard Saint-François, Jonquière - 10 juin 2025

Chicoutimi

• PPC-265 - 6734, boulevard Talbot, Laterrière - 2 juin 2025

La Baie

• PPC-264 - 1573, rue Aimé-Gravel, La Baie - Avis 30 jours

Dérogations mineures

Jonquière

Chicoutimi

• 20 mai 2025
• 2 juin 2025

La Baie

• 27 mai 2025

Usage conditionnel

Jonquière

Chicoutimi

• Lot 6 360 984 du cadastre du Québec, derrière le 299, rue des Saguenéens, Chicoutimi - 2 juin 2025

La Baie

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