Avis publics

Assemblée publique de consultation

2 AVRIL 2025, 16H00  

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-290) | Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (Zones 26950 et 85070 au secteur de la rue de Verdun à Chicoutimi) (ARS-1696)

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-290) | Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (Zones 26950 et 85070 au secteur de la rue de Verdun à Chicoutimi) (ARS-1696) - Avis de correction

AVIS GÉNÉRAUX

Horaire des séances ordinaires du conseil municipal et des conseils d'arrondissement de Jonquière, Chicoutimi et La Baie pour 2025

Avis public - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2025-2026-2027

Avis public | Règlements généraux

Avis publics | Registre de consultation

Registre de consultation du 17 au 21 mars 2025:

• Résolution numéro VS-CE-2025-185 - Relocalisation des organismes culturels - Résultat suite à l'appel des propositions - Appel de propositions 2024-758

Avis publics | Règlements d'emprunt

Modification règlement d'urbanisme

 Ville de Saguenay

• Règlement numéro VS-RU-2025-14 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d’urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-267) | Règlement numéro VS-RU-2025-15 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d’urbanisme ((zone création d'un usage et ajout de l'usage à la zone 2300, secteur du chemin de la Grande-Anse a l'intérieur de la zone agricole permanente, La Baie) (ARS-1598)) (ARS-1568) | Règlement numéro VS-RU-2025-16 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d’urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-291) | Règlement numéro VS-RU-2025-17 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d’urbanisme (zone 80780 secteur de la rue Saint-Alexandre à Jonquière) (ARS-1698) - Avis 30 jours

Jonquière

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zones 16720 et 61040, secteur de la rue Saint-Augustin et du boulevard Harvey, Jonquière) (ARS-1701) - 15 avril 2025
• Règlement numéro VS-RU-2025-22 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 62200, secteur sud-ouest de l'intersection des boulevards Mellon et du Royaume, Jonquière) (ARS-1693) | Règlement numéro VS-RU-2025-23 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 10960, prolongement de la rue des Geysers, Shipshaw) (ARS-1702) - Avis 30 jours
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zones 10360 et 10400, secteur de la route Coulombe et de la rue du Lac-Miroir) (ARS-1705) - 15 avril 2025

Chicoutimi

• Règlement numéro VS-RU-2025-12 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zones 37120 et 37030, secteur situé au nord-est de la rue de Nantes et à l'ouest du rang Saint-Martin, Chicoutimi) (ARS-1695) - Avis 30 jours
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 65940, au coin de la rue Notre-Dame et de la rue du Boulevard, Laterrière) (ARS-1706) - 7 avril 2025
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 32800, secteur de la rue Jolliet, entre les rues Henri-Bourassa et des Oblats Ouest, Chicoutimi) (ARS-1703) - 7 avril 2025

La Baie

PPCMOI

Jonquière

• PPC-260 - 2130, rue de la Chutes-du-Diable, Jonquière - Avis vigueur
• PPC-263 - 3794, boulevard Harvey, Jonquière - Avis 30 jours

Chicoutimi

• PPC-261 - 108, rue des Ormes, Chicoutimi - Avis 30 jours

La Baie

• PPC-264 - 1573, rue Aimé-Gravel, La Baie - 25 mars 2025

Dérogations mineures

Jonquière

• 15 avril 2025

Chicoutimi

• 7 avril 2025

La Baie

• 25 mars 2025

Usage conditionnel

Jonquière

Chicoutimi

La Baie

• 
  

Demande d'autorisation en vertu du PL-31

• • Futur lot formé du lot 2 413 618 et une partie du lot 2 413 616 du cadastre du Québec, voisin du 3590 à 3594, rue Boullé, Jonquière (AM-1689)  - Avis 30 jours