Avis publics

Avis dépôt du rôle général de perception pour l'année 2021

Avis rôle d'évaluation 2021 - 3e exercice financier

Avis de modification au rôle d'évaluation foncière 2019-2020-2021

Horaire des séances ordinaires du conseil municipal et des conseils d'arrondissement de Jonquière, Chicoutimi et La Baie pour l'année 2021

Avis de modification du lieu de la séance ordinaire de janvier 2021 du conseil d'arrondissement de La Baie

Avis public | Règlements généraux

• VS-R-2020-89 - Mise en vigueur
• VS-R-2021-5 à VS-R-2021-9 - Mise en vigueur

Avis publics | Registre de consultation

• Avis registre - VS-R-2021-10 - Acquisition de machineries, de véhicules, d'équipements, d'accessoires et d'outillages et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 7 057 000$
• Avis registre - VS-R-2021-11 - Décréter des travaux de construction, démolition, mise aux normes, réfection et aménagement d'immeubles et d'équipements, de stationnements et de lieux publics et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 6 431 000$
• Avis registre - VS-R-2021-15 - Décréter des travaux de réfection du pont Sainte-Anne de l'arrondissement de Chicoutimi et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 6 000 000$
• Avis registre - VS-R-2021-18 - Pourvoir au versement de diverses subventions et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 2 013 000$

Modification règlement d'urbanisme

Ville de Saguenay

• ARS-1306 - Identifier la présence de la défense antiaérienne à Arvida comme évènement historique - 1er mars 2021
• ARP-191, ARP-193, ARS-1310 (zone 41970, intersection de la 5e avenue et de la 1ère rue, La Baie) et ARS-1320 (zone 85500, intersection de la rue du Stade et de la rue J.-R.- Théberge, Chicoutimi) - 1er mars 2021
• VS-RU-2020-106 (ARS-1303), VS-RU-2021-1 (ARP-192), VS-RU-2021-2 (zones 60180 et 80440, secteur à proximité du site de dépôt à neige du boulevard du Royaume à Jonquière (ARS-1313)), VS-RU-2021-3 (zone 10580, proximité de la route Saint-Léonard et du chemin de la Péninsule, Shipshaw (ARS-1309)) et VS-RU-2021-4 (ARS-1168) - Avis 30 jours
• VS-RU-2020-110 (ARP-189) et VS-RU-2020-111 (zones 36580 et 71600, secteur à proximité de l'intersection des boulevards du Saguenay est et Renaud à Chicoutimi) - Mise en vigueur
• VS-RU-2020-120 (ARP-190) et VS-RU-2020-121 (zones 62060 et 70380, secteur localisé entre la rue Panet et l'autoroute 70 à l'ouest de l'échangeur René-Lévesque à Jonquière) - Mise en vigueur

Jonquière

• ARS-1316 - rue Saint-Pierre - 9 février 2021

Chicoutimi

• ARS-1325 (zone 25400, boulevard Sainte-Geneviève) et ARS-1326 (zone 71480, rue de la Caniapiscau) - 16 février 2021
• VS-RU-2021-19 (zone 30919 rue Gaston L. Tremblay (ARS-1312)) et VS-RU-2021-20 (zone 64250, rue Saint-Paul (ARS-1315)) - Avis 30 jours

La Baie

• VS-RU-2020-140 (ARS-1308) - Avis vigueur
• ARS-1319 (Rue des Étourneaux et chemin du Plateau Nord) - 26 janvier 2021

PPCMOI

Jonquière

• PPC-151 - chemin Saint-Éloi - 9 février 2021
• PPC-142 - rue de la Peltrie - Mise en vigueur

Chicoutimi

• PPC-152 - 2594, rue Roussel, Chicoutimi - 16 février 2021
• PPC-147 - 3011 à 3013, route 170, Laterrière - 16 février 2021
• PPC-148 - 429, rue Newton, Chicoutimi - 16 février 2021
• PPC-150 - 110 à 114, rue Price Ouest, Chicoutimi - 16 février 2021
• PPC-136 - rue des Forges et PPC-140 - chemin de l'Église - Mise en vigueur

Urbanisme | Dérogations mineures

Jonquière

• 9 février 2021

Chicoutimi

La Baie

• 26 janvier 2021

Usage conditionnel

Chicoutimi

• UC-73 - 1455 à 1457, boulevard Sainte-Geneviève, Chicoutimi - 16 février 2021

La Baie

• UC-72 (3823 à 3825, boulevard de la Grande-Baie Sud, La Baie) - 26 janvier 2021