Avis publics

Avis généraux

Horaire des séances ordinaires du conseil municipal et des conseils d'arrondissement de Jonquière, Chicoutimi et La Baie pour 2023

Correction de la date de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de La Baie de juillet 2023

Avis public pour le 2e exercice financier en 2023 du rôle d'évaluation

Cour municipal commune de Saguenay :

Avis public de signification de constats d'infraction

Avis publics | Registre de consultation

Registre de consultation du 29 mai au 2 juin 2023:

• Règlement numéro VS-R-2023-44 ayant pour objet de décréter des travaux de stabilisation de l'émissaire pluvial et des honoraires professionnels pour étude de l'usine d'épuration de Chicoutimi et d'approprier les denier à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 620 000 $

Modification règlement d'urbanisme

 Ville de Saguenay

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-251 et ARP-252) | Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 17440, secteur au sud de la rue de la Fabrique à l’est de la rue Saint-Hubert, Jonquière (ARS-1526) et zone 61640, secteur de la rue Gallichan, Jonquière (ARS 1540)) - 6 juin 2023
• Règlement numéro VS-RU-2023-35 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-250) | Règlement numéro VS-RU-2023-36 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 66480, secteur des Galeries de La Baie à la rue Bagot, La Baie) (ARS-1532) | Règlement numéro VS-RU-2023-37 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-249) | Règlement numéro VS-RU-2023-38 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 61280, secteur du boulevard Saint-François, Jonquière) (ARS-1520) | Règlement numéro VS-RU-2023-39 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour apporter des corrections à certaines exigences réglementaires - Résidences de tourisme (ARS-1529) | Règlement numéro VS-RU-2023-40 ayant pour objet de modifier le règlement portant sur les usages conditionnels numéro VS-RU-2012-77 de la Ville de Saguenay pour apporter une correction à certaines exigences réglementaires - Résidences de tourisme (ARS-1530) - Avis 30 jours 

Jonquière

• Règlement numéro VS-RU-2023-45 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 22040, secteur de la rue Langelier et la rue Brodeur, Jonquière) (ARS-1516) | Règlement numéro VS-RU-2023-46 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 62040, secteur du boulevard René-Lévesque et des rues Adélard-Bouchard et de l'Énergie, Jonquière) (ARS-1521) - Avis 30 jours
• ARS-1554 - Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 20690, secteur au sud de la rue Sorel, Jonquière) - 13 juin 2023
• ARS-1541 - Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 61640, secteur du boulevard René-Lévesque et des rues Gallichan et de l'Énergie, Jonquière) - 13 juin 2023
• ARS-1544 - Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 70320, secteur de la rue de l'Énergie, à proximité de la rue Truchon, Jonquière) - 13 juin 2023
• ARS-1551 - Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 90000, secteur chemin de la Péninsule, Shipshaw) - 13 juin 2023

Chicoutimi

• Règlement numéro VS-RU-2023-32 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 37150, secteur du boulevard Renaud) (ARS-1514) - Avis vigueur
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 65520, secteur de la rue Néron) (ARS-1518) - 20 juin 2023
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 65520, prolongement de la rue Néron) (ARS-1556) - 20 juin 2023

La Baie

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (8e avenue et avenue du Parc) (ARS-1550) - 27 juin 2023
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 6480, secteur du chemin des Chutes) (ARS-1561) - 27 juin 2023
• Règlement numéro VS-RU-2023-48 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (ARS-1528) - Avis 30 jours
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PPCMOI

Jonquière

• PPC-226 - 5898, route des Bouleaux, Shipshaw - 13 juin 2023

Chicoutimi

• PPC-216 - 1600, boulevard Tadoussac, Chicoutimi - Avis vigueur
• PPC-218 - 131 à 133, rue Saint-Éphrem, Chicoutimi - Avis 30 jours
• PPC-227 - 2700 à 2704, rue Roussel, Chicoutimi - 20 juin 2023
• PPC-228 - Lots 4 417 615 et 4 418 174 du cadastre du Québec (futur lot 6 552 444 du cadastre du Québec), voisin du 889, rue Roberge, Chicoutimi - 20 juin 2023

La Baie

• PPC-217 - 1573, rue Aimé-Gravel, La Baie - 27 juin 2023
• PPC-223 - 4750, Sentier du Lac-Rond, La Baie - 27 juin 2023

Urbanisme | Dérogations mineures

Jonquière

• 13 juin 2023

Chicoutimi

• 5 juin 2023

La Baie

Usage conditionnel

Jonquière

• UC-133 - Lot 4 837 330 du cadastre du Québec, au côté du 4609, rue des Rossignols, Lac Kénogami - 13 juin 2023
• UC-135 - Partie du lot 6 527 603 du cadastre du Québec, voisin du 2655, boulevard du Royaume, Jonquière - 13 juin 2023
  
  

Chicoutimi

La Baie