Modification lieu de la séance conseil municipal - 6 décembre 2021
Modification lieu de la séance conseil d'arrondissement La Baie - 9 décembre 2021
Avis publics
Avis public | Règlements généraux
Avis publics | Registre de consultation
- VS-R-2021-145 ayant pour objet de décréter des travaux de mise à niveau du chemin des Pinsons / arrondissement de Jonquière et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 700 000 $
- VS-R-2021-146 modifiant le règlement numéro VS R-2021-71 décrétant le prolongement du réseau d’aqueduc pour le chemin du Portage-des-Roches Nord de l’arrondissement de Chicoutimi et d’approprier les deniers à cette fin en vertu d’un emprunt au montant de 870 000 $ afin d’augmenter l’emprunt à 1 070 000 $
- VS-R-2021-147 modifiant le règlement numéro VS R-2021-72 décrétant des travaux d’aqueduc pour le chemin du Portage-des-Roches Nord et le raccordement des résidences existantes du secteur / arrondissement de Chicoutimi et d’approprier les deniers à cette fin en vertu d’un emprunt au montant de 435 000 $ afin d’augmenter l’emprunt à 535 000 $
Avis publics | Règlements d'emprunt
Modification règlement d'urbanisme
Ville de Saguenay
- VS-RU-2021-139 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay | VS-RU-2021-140 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 35560, rue des Grands-Ducs) | VS-RU-2021-141 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay | VS-RU-2021-142 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone71680, secteur de la rue Joseph-Gagné Sud, La Baie) | VS-RU-2021-143 ayant pour objet de modifier le règlement portant sur la construction numéro VS-R-2012-5 de la Ville de Saguenay pour ajouter des exigences réglementaires se rapportant à la municipalisation de voies d’accès non-pavées en milieu rural - Avis 30 jours
- VS-RU-2021-130 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay | VS-RU-2021-131 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 5870, secteur de la rue du Méandre à Jonquière (ARS-1390)), (zone 86780, secteur de la rue de la Fondation à Chicoutimi) - Avis vigueur
- VS-RU-2021-132 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour y modifier des dispositions relatives aux piscines et aux spas (ARS-1386) - Avis vigueur
- VS-RU-2021-127 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay - Avis vigueur
- VS-RU-2021-126 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay - Avis vigueur
- VS-RU-2021-128 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay - Avis vigueur
Jonquière
Chicoutimi
La Baie
PPCMOI
Jonquière
Chicoutimi
Urbanisme | Dérogations mineures
Jonquière
Chicoutimi
Usage conditionnel
Chicoutimi