Avis publics

Assemblée publique de consultation

26 FÉVRIER 2025, 15H30  

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement numéro VS-RU-2023-47 adoptant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Saguenay (17104-01-023)

26 FÉVRIER 2025, 16H00  

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-267) | Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (Création d’un usage et ajout de l’usage à la zone 2300, secteur du chemin de la Grande-Anse, à proximité du chemin de fer, La Baie) (ARS-1568)
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-291) | Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (Zone 80780, secteur de la rue Saint-Alexandre, à Jonquière) (ARS-1698)
• Futur lot formé du lot 2 413 618 et une partie du lot 2 413 616 du cadastre du Québec, voisin du 3590 à 3594, rue Boullé, Jonquière (AM-1689)  

AVIS GÉNÉRAUX

Horaire des séances ordinaires du conseil municipal et des conseils d'arrondissement de Jonquière, Chicoutimi et La Baie pour 2025

Avis public - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2025-2026-2027

Avis public vente de gré à gré - janvier 2025

Avis public - Avis de correction lieu de la séance de mars 2025 du conseil municipal

Avis publics | Registre de consultation

Registre de consultation du 17 au 21 février 2025:

• Règlement numéro VS-R-2024-146 ayant pour objet de décréter des honoraires professionnels pour l'aménagement d'un musée dans l'ancienne église Sainte-Thérèse d'Arvida et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 1 760 000 $
• Règlement numéro VS-R-2025-9 ayant pour objet de décréter des honoraires professionnels et des travaux d'aménagement à la place des spectacles de la zone portuaire et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 1 000 000 $
• Règlement numéro VS-R-2025-10 modifiant le règlement numéro VS-R-2021-87 ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au fonctionnement d'un programme d'auto-assurance

Avis publics | Règlements d'emprunt

• Règlement numéro VS-R-2024-129 ayant pour objet de décréter l’acquisition d’immeubles, d’équipements, de mobiliers urbains, d’aménagement paysager, de signalisation et d’affichage de lieux publics et d’approprier les deniers à cette fin en vertu d’un emprunt au montant de 250 000 $ | Règlement numéro VS-R-2024-142 ayant pour objet de décréter des honoraires professionnels et des travaux d'égout et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 650 000 $ | Règlement numéro VS-R-2024-143 ayant pour objet de décréter des travaux de voirie, de réfection de conduits souterrains, de pavage de chaines de rues, de bordures et trottoirs, d'éclairage et de signalisation et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 7 000 000 $ | Règlement numéro VS-R-2024-144 ayant pour objet de décréter des travaux de voirie, de réfection de conduits souterrains, de pavage de chaines de rues, de bordures et trottoirs, d'éclairage et de signalisation et l'acquisition de gré à gré ou par expropriation de terrains ou de servitudes requis pour l'exécution des travaux permanents et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 3 000 000 $ | Règlement numéro VS-R-2024-147 ayant pour objet de décréter des honoraires professionnels et des travaux d'aménagement pour la mise en valeur du pont d'aluminium et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 500 000 $ | Règlement numéro VS-R-2024-151 pour objet de décréter des travaux d'aménagement de parcs, espaces verts et mobiliers urbains, lieux publics, d'éclairage et de signalisation et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 980 000 $ - Avis vigueur

Modification règlement d'urbanisme

 Ville de Saguenay

• Règlement numéro VS-RU-2025-1 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d’urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-288) | Règlement numéro VS-RU-2025-2 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d’urbanisme (zones 28560 et 63540, secteur du boulevard de Tadoussac près de l’intersection de la rue Anna à Canton Tremblay) (ARS-1684) - Avis vigueur
• Règlement numéro VS-RU-2025-3 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d’urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-289) | Règlement numéro VS-RU-2025-4 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d’urbanisme (zones 22790 et 22792, secteur de la rue Octave à Jonquière) (ARS-1687) - Avis vigueur
• Règlement numéro VS-RU-2025-5 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour apporter des corrections à certaines exigences réglementaires (ARS-1694) - Avis vigueur

Jonquière

• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zones 16720 et 61040, secteur de la rue Saint-Augustin et du boulevard Harvey, Jonquière) (ARS-1701) - 11 mars 2025
• Règlement numéro VS-RU-2025-11 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 15320, secteur des rues Angers et Saint-Hubert, Jonquière (ARS-1689) - Avis 30 jours
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 62200, secteur sud-ouest de l'intersection des boulevards Mellon et du Royaume, Jonquière) (ARS-1693) - 11 mars 2025
• Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 10960, prolongement de la rue des Geysers, Shipshaw) (ARS-1702) - 11 mars 2025

Chicoutimi

• Règlement numéro VS-RU-2025-12 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zones 37120 et 37030, secteur situé au nord-est de la rue de Nantes et à l'ouest du rang Saint-Martin, Chicoutimi) (ARS-1695) - Avis 30 jours

La Baie

PPCMOI

Jonquière

• PPC-259 - 2395, rue de la Métallurgie, Jonquière - Avis vigueur
• PPC-260 - 2130, rue de la Chutes-du-Diable, Jonquière - Avis 30 jours
• PPC-263 - 3794, boulevard Harvey, Jonquière - 11 mars 2025

Chicoutimi

• PPC-261 - 108, rue des Ormes, Chicoutimi - 18 mars 2025

La Baie

Dérogations mineures

Jonquière

• 11 mars 2025

Chicoutimi

• 18 mars 2025

La Baie

• 27 février 2025, 11h30

Usage conditionnel

Jonquière

Chicoutimi

La Baie

• UC-157 - 651, 3e rue, La Baie - 27 février 2025, 11h30