Avis publics

Assemblée publique de consultation

8 janvier 2026, 15h30
216, rue Racine Est, Chicoutimi
Salle de conférence no1

Avis publics - Règlements d'emprunts

Modification des règlements d'urbanisme

VILLE DE SAGUENAY

Règlement numéro VS-RU-2025-109 ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-292) | Règlement numéro VS-RU-2025-110 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme pour certains usages de services (ARS-1717) - Avis vigueur

Règlement numéro VS-RU-2025-111 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour préciser l'interprétation des grilles des usages et des normes (ARS-1716) | Règlement numéro VS-RU-2025-112 ayant pour objet de modifier le règlement sur les dérogations mineures VS-R-2012-7 de la Ville de Saguenay pour apporter une modification aux dispositions pouvant faire l'objet d'une dérogation mineure (ARS-1718) | Règlement numéro VS-RU-2025-117 ayant pour objet de modifier le règlement portant sur les plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) numéro VS-R-2012-8 de la Ville de Saguenay pour ajouter une zone soumise au règlement (ARS-1746) | Règlement numéro VS-RU-2025-124 ayant pour objet de modifier le règlement de construction numéro VS-R-2012-5 de la Ville de Saguenay (ARS-1754) - Avis vigueur

Règlement numéro VS-RU-2025-113 ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-311) | Règlement numéro VS-RU-2025-114 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zones 26548 et 5350, route Madoc, Chicoutimi) (ARS-1738) - Avis vigueur 

Règlement numéro VS-RU-2025-115 ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-312) | Règlement numéro VS-RU-2025-116 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 65830 secteur à l'est de la rue des Prés et des Haut-Bois à Chicoutimi) (ARS-1745) - Avis vigueur

Règlement numéro VS-RU-2025-118 ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-313) | Règlement numéro VS-RU-2025-119 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zones 42922 et 6614, sentier Romaine, La Baie) (ARS-1747) - Avis vigueur

Règlement numéro VS-RU-2025-120 ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-314) | Règlement numéro VS-RU-2025-121 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zones 17860 et 82920, secteur de la rue Saint-Dominique entre les rues de la Voye et Girard, Jonquière) (ARS-1748) - Avis vigueur

Règlement numéro VS-RU-2025-122 ayant pour objet de modifier le plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-315) | Règlement numéro VS-RU-2025-123 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zones 27640 et 27530, secteur du boulevard de Tadoussac et de la rue Saint-Benoît, Chicoutimi) (ARS-1755) - Avis vigueur

JONQUIÈRE

Aucune publication

CHICOUTIMI

Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 28120, secteur situé à l'est de la rue Olier et à l'ouest de la rue Roussel, Chicoutimi (ARS-1723) - 20 janvier 2026

LA BAIE

Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (Zone 42580 - Secteur près de l'intersection de la rue Monseigneur-Dufour et de la rue Bergeron) (ARS-1761) - 27 janvier 2026