Avis publics

Avis généraux

Horaire des séances ordinaires du conseil municipal et des conseils d'arrondissement de Jonquière, Chicoutimi et La Baie pour 2026

Avis public - Rôle d'évaluation foncière pour son 2e exercice financier

Avis public - Article 72 de la Loi sur  les compétences municipales

Avis public de vente gré à gré

Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé (élections générales du 2 novembre 2025)

Assemblée publique de consultation

2 avril 2026, 15h30
216, rue Racine Est, Chicoutimi
Salle de conférence no1

Registre de consultation - Règlement d'emprunt

Registre de consultation du 9 au 13 mars 2026:

Règlement numéro VS-R-2026-35 ayant pour objet de décréter divers honoraires professionnels, acquisition d'équipements, d'éléments décoratifs et d'œuvre d'art et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 538 600 $

Règlement numéro VS-R-2026-36 ayant pour objet de décréter des travaux d'aménagement de parcs, d'espaces vert, de mobiliers urbains et de lieux publics, de réfection et d'aménagement d'immeubles et d'équipements, de stationnement, de pavage, de voirie, de bordures et de trottoirs, d'éclairage et de signalisation routière et d'approprier les deniers à cette fin en vertu d'un emprunt au montant de 5 638 700 $

Avis publics - Règlements d'emprunts

Modification des règlements d'urbanisme

VILLE DE SAGUENAY

Règlement numéro VS-RU-2026-25 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-317) | Règlement numéro VS-RU-2026-26 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zones 24360 et 5870, secteur de la rue Saint-Dominique au sud de la rue du Méandre, Jonquière) (ARS-1743) - Avis vigueur

Règlement numéro VS-RU-2026-27 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-318) | Règlement numéro VS-RU-2026-28 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zones 63200, 84910 et 26380, secteur au sud du boulevard Sainte-Geneviève et de l'intersection de la rue des Champs, Chicoutimi) (ARS-1753) - Avis vigueur

Règlement numéro VS-RU-2026-29 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-319) | Règlement numéro VS-RU-2026-30 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zone 65060, secteur à l'intersection des rues Champs-Élysées et Mozart, Chicoutimi) (ARS-1764) - Avis vigueur

Règlement numéro VS-RU-2026-31 ayant pour objet de modifier le règlement du plan d'urbanisme numéro VS-R-2012-2 de la Ville de Saguenay (ARP-320) | Règlement numéro VS-RU-2026-32 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay pour assurer la concordance avec le plan d'urbanisme (zones 63340, 27610 et 85170, secteur au sud de la rue Rhainds, Chicoutimi) (ARS-1765) - Avis vigueur

 

Demande d'autorisation en vertu du PL-31 - Futur lot formé du lot 2 412 560 et les parties des lots 2 414 604, 6 601 135 et 6 601 136 du cadastre du Québec, rue de Frontenac et voisin du 3657 à 3663, rue Senneville, Jonquière (AM-1704) - Avis 30 jours

JONQUIÈRE

Aucune publication

CHICOUTIMI

Projet de règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (zone 63200, au secteur du boulevard Sainte-Geneviève, Chicoutimi) (ARS-1767) - 17 mars 2026

LA BAIE

Règlement numéro VS-RU-2026-24  ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro VS-R-2012-3 de la Ville de Saguenay (Zone 42580 - Secteur près de l'intersection de la rue Monseigneur-Dufour et de la rue Bergeron) (ARS-1761) - Avis vigueur

PPCMOI

Jonquière

Chicoutimi

La Baie

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